Déclaration d’accessibilité

Établie le 18 août 2023.

Troyes Champagne Métropole s’engage à rendre son service accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique à Patinoire des 3 Seine (https://patinoire3seine.fr/).

ÉTAT DE CONFORMITÉ

Patinoire des 3 Seine est non conforme avec le RGAALe site n’a encore pas été audité.

AMÉLIORATION et CONTACT

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable de Patinoire des 3 Seine pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Nous essayons de répondre dans les 3 jours ouvrés.

VOIE DE RECOURS

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

Vous pouvez :

Cette déclaration d’accessibilité a été créé le 18 août 2023 grâce au Générateur de Déclaration d’Accessibilité de BetaGouv.